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Brevet européen · EP3875971 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875971
- Numéro de demande
- EP21170749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2016
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01R 21/01 (2006.01)G01R 23/163 (2006.01)H04B 17/309 (2015.01)
- Priorité
- US 201562175172 P 12.06.2015
- Divisionnaire de
- EP16730996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
WASHELL, John
Willowick, Ohio 44095, US
KLIS, Jeffrey
Chardon, Ohio 44024, US
HOLT, Timothy L
Chardon, Ohio 44024, US
DUMMERMUTH, Martin
Chagrin Falls, Ohio 44023, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.