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Brevet européen · EP3875978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875978
Numéro de demande
EP21160050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2021
Publié
8 sept. 2021
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01R 33/30 (2006.01)
Priorité
JP 2020038266 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 21 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.09.2023

  6. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

HORINO, Yutaka

Akishima, Tokyo 196-8558, JP

ENDO, Yuki

Akishima, Tokyo 196-8558, JP

ICHIKAWA, Atsuyuki

Akishima, Tokyo 196-8558, JP

KOSAKA, Naohiro

Akishima, Tokyo 196-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.