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Brevet européen · EP3875989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875989
Numéro de demande
EP20215941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
8 sept. 2021
Délivré
17 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/04 (2020.01)
G01S 17/10 (2020.01)
G01S 17/88 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/487 (2006.01)
G01S 7/48 (2006.01)
G01S 17/66 (2006.01)
G01S 7/486 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
JP 2020036111 03.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

Optex Co., Ltd.

5-8-12 Ogoto Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Inventeur

IWASAWA, Masashi

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

MORITA, Masashiro

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.