OPTISCHE FASER
Brevet européen · EP3876010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876010
- Numéro de demande
- EP19880435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)G02B 6/036 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018204298 30.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/042179 28.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/090742 07.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
MUKASA, Kazunori
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.