SYSTEME DE REMISE A ZERO D'UN CHRONOGRAPHE

Brevet européen · EP3876042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876042
Numéro de demande
EP20161120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
8 sept. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 12 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.12.2023

  6. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ROCHAT, M. Jean-Philippe

1346 Les Bioux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.