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Brevet européen · EP3876113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876113
Numéro de demande
EP21170158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2015
Publié
8 sept. 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06F 16/9532 (2019.01)
G06F 16/9535 (2019.01)
Priorité
US 201462005912 P 30.05.2014
US 201414502989 30.09.2014
Divisionnaire de
EP15724898
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino CA 95014, US

Inventeur

YANG, Lawrence Y.

Cupertino, CA 95014, US

SHAW, Jeremiah Daniel

Cupertino, CA 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.