ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3876278 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876278
Numéro de demande
EP20212442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2020
Publié
8 sept. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10D 86/00 (2025.01)
H10D 86/40 (2025.01)
H10D 86/60 (2025.01)
Priorité
CN 202010145675 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

LIN, Chun-Hsien

350 Miao-Li County, TW

HSIEH, Tsau-Hua

350 Miao-Li County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.