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Brevet européen · EP3876290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876290
Numéro de demande
EP21159574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2011
Publié
8 sept. 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H10D 84/86 (2025.01)
H10D 30/47 (2025.01)
H10D 62/17 (2025.01)
H10D 64/27 (2025.01)
H10D 8/60 (2025.01)
H10D 62/85 (2025.01)
Priorité
GB 201012622 28.07.2010
Divisionnaire de
EP11741481
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

The University of Sheffield

Firth Court Western Bank, Sheffield S10 2TN, GB

Inventeur

NAKAJIMA, Akira

Tsukuba, 305-8568, JP

MADATHIL, Sankara Narayanan Ekkanath

Leicester, LE2 2LD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.