ANSCHLUSSLEISTE
Brevet européen · EP3876354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876354
- Numéro de demande
- EP19897112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01R 9/26 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018234669 14.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047838 06.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/121969 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
ISHII, Hirotoshi
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
OGAWA, Tadahiko
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
KORA, Aiki
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
SAKAGUCHI, Takashi
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
KUNIYASU, Yuki
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.