VERFAHREN, ENDGERÄT UND SYSTEM

Brevet européen · EP3876617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876617
Numéro de demande
EP21170208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2016
Publié
8 sept. 2021
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04W 72/02 (2009.01)
H04L 1/18 (2023.01)
H04W 74/00 (2009.01)
H04W 4/70 (2018.01)
H04W 74/08 (2024.01)
H04L 1/1867 (2023.01)
Priorité
JP 2015099499 14.05.2015
Divisionnaire de
EP16792675
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

KDDI CORPORATION

KDDI Corporation

3-2, Nishi-shinjuku 2-chome Shinjuku-ku, Tokyo 160-0023, JP

Inventeur

KITAGAWA, Kouichiro

Fujimino-shi, 356-8502, JP

HASHIMOTO, Noriyuki

Fujimino-shi, 356-8502, JP

SUEGARA, Yasuhiro

Fujimino-shi, 356-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.