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Brevet européen · EP3876768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876768
- Numéro de demande
- EP20883279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/57 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)G05B 11/28 (2006.01)G05B 11/36 (2006.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)
- Priorité
- KR 20200006165 16.01.2020
- Demande PCT
- PCT/KR2020/018258 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/145570 22.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
CHO, Byung Sung
Gwangmyeong-si Gyeonggi-do 14241, KR
LEE, Won Kyeong
Guri-si Gyeonggi-do 11920, KR
KIM, Min Kyu
Daejeon 34337, KR
LEE, Jong Sub
Seongnam-si Gyeonggi-do 13496, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.