ENDOSKOPISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3876816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876816
- Numéro de demande
- EP19808684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/015 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018218954 07.11.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/200126 07.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/094189 14.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 25 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.09.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
HEIMBERGER, Rudolf
75038 Oberderdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.