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Brevet européen · EP3876819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876819
Numéro de demande
EP19812673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 1/015 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018218954 07.11.2018
Demande PCT
PCT/DE2019/200127 07.11.2019
Publication PCT
WO2020/094190 14.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 12 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.03.2024

  5. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

HEIMBERGER, Rudolf

75038 Oberderdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.