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Brevet européen · EP3876844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876844
- Numéro de demande
- EP19805837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201816180391 05.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/058574 29.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/096812 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
STAND III, Joseph A.
Holden, Massachusetts 01520, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.