ROBOTISCHES WIRBELSÄULENCHIRURGIESYSTEM
Brevet européen · EP3876859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876859
- Numéro de demande
- EP19836110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201816184376 08.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/060502 08.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/097481 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 6 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
KANG, Hyosig
Weston, FL 33327, US
DING, Jienan
Weston, FL 33327, US
BOWLING, David, Gene
Albuquerque, NM 87122, US
JONES, Christopher, W.
Kokomo, IN 46902, US
MCEWAN, Greg
Mattawan, MI 49071, US
GSELLMAN, Lucas
Kalamazoo, MI 49006, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.