INTERVERTEBRALES WIRBELSÄULENIMPLANTAT
Brevet européen · EP3876873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876873
- Numéro de demande
- EP19881519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201862758062 P 09.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/060800 11.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/097613 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 4 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
PETERMAN, Marc
Duxbury, Massachusetts 02332, US
HODGES, Scott
Ooltewah, Tennessee 37363, US
HUMPHREYS, Steven
Soldotna, Alaska 99669, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.