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Brevet européen · EP3876884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876884
Numéro de demande
EP19801816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018128054 09.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080464 07.11.2019
Publication PCT
WO2020/094753 14.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

KOB GmbH

Lauterstr. 50, 67752 Wolfstein, DE

Inventeur

BIER, Martin

67742 Herren-Sulzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.