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Brevet européen · EP3876894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876894
Numéro de demande
EP19882293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61J 9/06 (2006.01)
A47D 15/00 (2006.01)
A45F 3/14 (2006.01)
A45F 5/00 (2006.01)
B65D 63/10 (2006.01)
Priorité
AU 2018260900 08.11.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/051167 24.10.2019
Publication PCT
WO2020/093086 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 3 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  5. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

TJERNBERG, Lisa, Edlund

Mulgrave, Victoria 3170, AU

AMATOURY, Sylvain, Jacques

Mulgrave, Victoria 3170, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.