STEUERGERÄTE UND SYSTEM
Brevet européen · EP3877024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877024
- Numéro de demande
- EP19881164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61B 5/087 (2006.01)A61B 5/091 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/318 (2021.01)A61M 16/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201862758577 P 10.11.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/051604 11.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/093177 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
HANAFIALAMDARI, Hamed
Halifax, Nova Scotia B3H 4R4, CA
SCHMIDT, Klaus Michael
Halifax, Nova Scotia B3H 4S9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.