DYNAMISCHE SENSORZUORDNUNG
Brevet européen · EP3877065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877065
- Numéro de demande
- EP19899112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 13/214 (2014.01)A63F 13/218 (2014.01)A63F 13/22 (2014.01)A63F 13/24 (2014.01)A63F 13/428 (2014.01)A63F 13/92 (2014.01)A63F 9/24 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/045 (2006.01)G09G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201816223956 18.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/062830 22.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/131302 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
NIETFELD, Scott Douglas
Bellevue, Washington 98004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.