FAHRGESCHÄFT

Brevet européen · EP3877069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877069
Numéro de demande
EP19798316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 1/10 (2006.01)
A63G 27/08 (2006.01)
A63G 1/36 (2006.01)
Priorité
EP 18205541 09.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080720 08.11.2019
Publication PCT
WO2020/094854 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 7 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.06.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Antonio Zamperla S.p.A.

Via Monte Grappa 15/17, 36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Mandataire

Fabiano, Franke & MGT Sagl

FABIANO, FRANKE & MGT Sagl

Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

Inventeur

ZAMPERLA, Alberto

36077 Altavilla Vicentina VI, IT

JACOBI, Timothy Robert

36077 Altavilla Vicentina VI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.