FAHRZEUG

Brevet européen · EP3877205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877205
Numéro de demande
EP19821022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60L 15/20 (2006.01)
B60L 3/12 (2006.01)
G01R 31/00 (2006.01)
B60T 13/66 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
Priorité
DE 102018251776 28.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/082823 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/135966 02.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  2. 10 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 6 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  5. 20 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

SCHIEFER, Dieter

91085 Weisendorf, DE

AMLER, Gerald

90475 Nürnberg, DE

KLUTH, Wolfgang

90518 Altdorf, DE

REINICKE, Stefan

85304 Ilmmünster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.