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Brevet européen · EP3877263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877263
- Numéro de demande
- EP19802144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B64G 1/10 (2006.01)B64G 1/42 (2006.01)B64G 1/44 (2006.01)B64G 1/50 (2006.01)B64G 1/66 (2006.01)H04B 7/185 (2006.01)B64G 1/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201818326 09.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080756 08.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/094872 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 12 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
00140 Helsinki, FI
02110 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.