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Brevet européen · EP3877314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877314
Numéro de demande
EP19835910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
22 mai 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B60G 17/005 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
B66C 23/80 (2006.01)
Priorité
US 201862755882 P 05.11.2018
US 201962813547 P 04.03.2019
US 201962813550 P 04.03.2019
Demande PCT
PCT/US2019/059675 04.11.2019
Publication PCT
WO2020/096967 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Oshkosh Corporation

P.O. Box 2566 2307 Oregon Street, Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US

Inventeur

SIVASUBRAMANIAN, Harish

Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US

HACKENBERG, Eric D.

Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.