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Brevet européen · EP3877321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877321
Numéro de demande
EP19820846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
28 déc. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/04 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
F16K 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201818331 09.11.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/053177 08.11.2019
Publication PCT
WO2020/095068 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Inventeur

WALTON, Philip Andrew

Durham DL14 7AX, GB

SONZOGNI, Sergio

24064 Grumello del Monte (BG) Bergamo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.