PROCEDE DE PRODUCTION D'ACIDE TEREPHTALIQUE A L'ECHELLE INDUSTRIELLE

Brevet européen · EP3877458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877458
Numéro de demande
EP19795244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08J 11/10 (2006.01)
Priorité
FR 1860220 06.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080277 05.11.2019
Publication PCT
WO2020/094661 14.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Carbios

Site de Cataroux 8 rue de la Grolière, 63100 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

CHATEAU, Michel

63100 Clermont-Ferrand, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.