RAUMTEILERPANEEL

Brevet européen · EP3877601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877601
Numéro de demande
EP19801834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
E04C 2/38 (2006.01)
E04C 2/36 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
A47F 11/02 (2006.01)
F16B 39/24 (2006.01)
E04B 1/86 (2006.01)
E04B 1/84 (2006.01)
E04C 2/296 (2006.01)
F16B 12/14 (2006.01)
Priorité
SE 1851401 09.11.2018
SE 1851616 20.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080666 08.11.2019
Publication PCT
WO2020/094837 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Inter IKEA Systems B.V.

Olof Palmestraat 1, 2616 LN Delft, NL

Inventeur

ANDERSSON, Benny

343 37 Älmhult, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.