PANEEL

Brevet européen · EP3877610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877610
Numéro de demande
EP20714586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2020
Publié
15 sept. 2021
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 202019101807 U 29.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/058468 26.03.2020
Publication PCT
WO2020/200988 08.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 21 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  5. 12 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 12.03.2024

  6. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Akzenta Paneele + Profile GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 18-20, 56759 Kaisersesch, DE

Mandataire

Katzarov SA

Geneva Business Center Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

SIEDER, Andreas

14974 Ludwigsfelde, DE

HERRMANN, Eberhard

23970 Wismar, DE

BUHLMANN, Carsten

15834 Rangsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.