TRANSFERMECHANISMUS FÜR EINEN SPLIT-CYCLE-MOTOR
Brevet européen · EP3877637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877637
- Numéro de demande
- EP19836130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F02B 41/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862758380 P 09.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/060627 08.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/097569 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
WAHL, Michael H.
Bonita, California 91902, US
HELFAND, Amit
San Diego, California 92131, US
TOUR, Gilad
San Diego, California 92131, US
HOFMAN, Yehoram
San Diego, California 92131, US
TOUR, Hugo Benjamin
San Diego, California 92131, US
TOUR, Oded
San Diego, California 92131, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.