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Brevet européen · EP3877656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877656
Numéro de demande
EP19883254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 7/06 (2006.01)
B67D 1/10 (2006.01)
Priorité
AU 2018904256 08.11.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/051237 08.11.2019
Publication PCT
WO2020/093109 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 14 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.02.2025

  4. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Zip Industries (Aust.) Pty Ltd

67 Allingham Street, Condell Park, NSW 2200, AU

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MATHEW, Anish Cherian

Ingleburn, New South Wales 2565, AU

NOBLE, Gary

Wattle Grove, New South Wales 2173, AU

MOULT, Kevin

South Maroota, New South Wales 2756, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.