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Brevet européen · EP3877673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877673
- Numéro de demande
- EP19806035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1860270 08.11.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052472 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/094937 14.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 20 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 20 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- ABEVI, Folly, 86 rue des Martinettes, 73000 Chambery, France → Alt Bearings, 330 Voie Nicolas Copernic, 73800 Sainte-Hélène-du-Lac, France
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 30 août 2023
Inventeur
- Inventeur
- ABEVI, Folly, 86 rue des Martinettes, 73000 Chambery, France (supprimé)
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 16 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.01.2023
1 entrée antérieure
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.