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Brevet européen · EP3877681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877681
- Numéro de demande
- EP19818242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F16K 11/076 (2006.01)F16K 11/052 (2006.01)
- Priorité
- HU 1800378 09.11.2018
- Demande PCT
- PCT/HU2019/000032 24.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/095075 14.05.2020
- Langue du dépôt
- hongrois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 28 janv. 2025
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- K&H BANK ZRT., Lechner Ödön fasor 9, H-1095 Budapest, Hongrie → K&H BANK ZRT., Lechner Ödön fasor 9, H-1095 Budapest, Hongrie, Magyar Export-Import Bank Zártköruen Muködo Részvénytársaság, Nagymezo u 46-48, 1065 Budapest, Hongrie
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 15 sept. 2023
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- K&H BANK ZRT., Lechner Ödön fasor 9, H-1095 Budapest, Hongrie
Publié dans Swissreg le 15.09.2023
- 7 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
1 entrée antérieure
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
2371 Dabas-Sári, HU
5100 Jászberény, HU
2740 Abony, HU
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.