DISPOSITIF DE POINTAGE OPTIQUE BI-AXE

Brevet européen · EP3877799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877799
Numéro de demande
EP19818222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 27/64 (2006.01)
Priorité
FR 1860379 09.11.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/052645 07.11.2019
Publication PCT
WO2020/094991 14.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  5. 31 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 rue des Cosmonautes ZI du Palays, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

TAJAN, Florent

31402 Toulouse Cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.