PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE TRAJECTOIRE D'UN VÉHICULE AUTONOME
Brevet européen · EP3877821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877821
- Numéro de demande
- EP19804647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60W 40/09 (2012.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1860171 05.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080233 05.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/094639 14.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Ampere SAS, 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MILANES, Vicente
92100 Boulogne-Billancourt, FR
GONZALEZ BAUTISTA, David
78210 Saint Cyr l'école, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.