PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE TRAJECTOIRE D'UN VÉHICULE AUTONOME

Brevet européen · EP3877821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877821
Numéro de demande
EP19804647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60W 40/09 (2012.01)
B60W 50/00 (2006.01)
Priorité
FR 1860171 05.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080233 05.11.2019
Publication PCT
WO2020/094639 14.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Ampere SAS, 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

MILANES, Vicente

92100 Boulogne-Billancourt, FR

GONZALEZ BAUTISTA, David

78210 Saint Cyr l'école, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.