CAPTEUR D'IMAGE POUR LA RECONNAISSANCE OPTIQUE DE CODE(S)

Brevet européen · EP3877905 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877905
Numéro de demande
EP19794153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06V 10/147 (2022.01)
G06V 10/36 (2022.01)
Priorité
FR 1860214 06.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/079357 28.10.2019
Publication PCT
WO2020/094441 14.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Teledyne E2V Semiconductors SAS

Avenue de Rochepleine, 38120 Saint-Egrève, FR

Inventeur

DIASPARRA, Bruno

38180 Seyssins, FR

LIGOZAT, Thierry

38950 Quaix En Chartreuse, FR

GUIGUET, Romain

38000 Grenoble, FR

POWELL, Gareth

38410 St Martin Duriage, FR

VANRUMBEKE, Jérôme

38590 St-Etienne-de-St-Geoirs, FR

FOUCHER, Arnaud

38240 Meylan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.