PROCÉDÉ DE CONSTRUCTION DE RÉSEAU DE NEURONES
Brevet européen · EP3877912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877912
- Numéro de demande
- EP19817401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06N 3/082 (2023.01)G06N 3/084 (2023.01)G06N 5/01 (2023.01)G06N 3/0495 (2023.01)G06N 3/0499 (2023.01)G06N 3/0455 (2023.01)G06N 3/0985 (2023.01)
- Priorité
- FR 1860383 09.11.2018FR 1900572 23.01.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052649 07.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/094995 14.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
BOMPARD, Manuel
31520 RAMONVILLE, FR
CAUSSE, Mathieu
31520 RAMONVILLE, FR
MASMOUDI, Florent
31520 RAMONVILLE, FR
MASMOUDI, Mohamed
31520 RAMONVILLE, FR
TURKI, Houcine
31520 RAMONVILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.