MACHINE D'ALIMENTATION SANS INTERRUPTION

Brevet européen · EP3878084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878084
Numéro de demande
EP19798732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02K 49/04 (2006.01)
H02J 3/30 (2026.01)
H02J 9/06 (2006.01)
H02K 7/02 (2006.01)
H02K 7/11 (2006.01)
H02K 1/24 (2006.01)
Priorité
BE 201805785 08.11.2018
BE 201905571 30.08.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/059252 29.10.2019
Publication PCT
WO2020/095149 14.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

KS RESEARCH, société anonyme

Cour Lemaire 16, 4651 Battice, BE

Inventeur

SCHOEBRECHTS, Jacques

4651 Battice, BE

FRIPPIAT, Joseph

4651 Battice, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.