KÜNSTLICHES VASKULÄRIMPLANTAT
Brevet européen · EP3878404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878404
- Numéro de demande
- EP21170788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2014
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)
- Priorité
- EP 13185086 19.09.2013
- Divisionnaire de
- EP14766748
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 17 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.