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Brevet européen · EP3878406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878406
Numéro de demande
EP21165168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2015
Publié
15 sept. 2021
Délivré
6 nov. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/12 (2006.01)
Priorité
US 201414230251 31.03.2014
US 201414534255 06.11.2014
Divisionnaire de
EP15712225
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

HRISTOV, Krasimira

Belle Mead, NJ New Jersey 08502, US

DAVILA, Luis Alberto

Alpharetta, GA Georgia 30005, US

FALCON, Anita M.

Henderson, NV Nevada 89014, US

HOFFMAN, Michael

Somerset, NJ New Jersey 08873, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.