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Brevet européen · EP3878559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878559
Numéro de demande
EP20162575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2020
Publié
15 sept. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B04B 9/12 (2006.01)
B04B 11/02 (2006.01)
B04B 1/08 (2006.01)
F16C 19/18 (2006.01)
F16C 23/08 (2006.01)
F16C 25/08 (2006.01)
F16C 27/08 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
F16C 39/02 (2006.01)
F16C 27/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

ALFA LAVAL CORPORATE AB

Alfa Laval Corporate AB

Box 73, 221 00 Lund, SE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ELIASSON, Thomas

SE-125 40 ÄLVSJÖ, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.