EMBASE POUR UNE CABINE DE POUDRAGE

Brevet européen · EP3878563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878563
Numéro de demande
EP21161802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B05B 14/48 (2018.01)
B05B 16/40 (2018.01)
B05B 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 2002427 11.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  6. 3 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 03.08.2023

  7. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Exel Industries

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

VIGNON, Pascal

75009 PARIS, FR

ROBERT, Stéphane

75009 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.