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Brevet européen · EP3878590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878590
Numéro de demande
EP21159695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23K 9/095 (2006.01)
B23K 9/10 (2006.01)
B23K 9/16 (2006.01)
B23K 9/32 (2006.01)
G01F 1/86 (2006.01)
Priorité
US 202016815658 11.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

DESSART, Nicholas James

Illinois 60025, US

MANTHE, Alan Adam

Illinois 60025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.