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Brevet européen · EP3878609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878609
- Numéro de demande
- EP19886480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B25J 9/10 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018217223 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/044303 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/105504 28.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SEKI Tatsuya
Tokyo 104-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.