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Brevet européen · EP3878650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878650
- Numéro de demande
- EP19882602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 11 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/18 (2006.01)B32B 7/022 (2019.01)B32B 27/00 (2006.01)E04H 9/16 (2006.01)B32B 25/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018211488 09.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/044130 11.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/096070 14.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 17 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.