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Brevet européen · EP3878656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878656
Numéro de demande
EP21161446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 25/304 (2006.01)
B41J 25/308 (2006.01)
B41J 25/34 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/165 (2006.01)
B41J 29/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020040492 10.03.2020
JP 2020040495 10.03.2020
JP 2020094902 29.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya-shi,, Aichi 467-8561, JP

Inventeur

ITO, Tetsuo

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.