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Brevet européen · EP3878697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878697
- Numéro de demande
- EP19903684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 16/02 (2006.01)B60L 3/00 (2019.01)B60L 3/04 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018240947 25.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047853 06.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/137451 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
MUGISHIMA Akio
Kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP
MURAKAMI Kenji
Kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.