VÉHICULE TERRESTRE GUIDÉ

Brevet européen · EP3878709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878709
Numéro de demande
EP21161438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B61D 1/00 (2006.01)
B61D 13/00 (2006.01)
B61D 37/00 (2006.01)
Priorité
FR 2002375 10.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  5. 9 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

ALSTOM Transport Technologies

48, rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FAIVRE, Benoît

17220 SAINTE-SOULLE, FR

TAILLANDIER, Sébastien

17690 ANGOULINS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.