ROLLENBAHN MIT BREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3878775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878775
- Numéro de demande
- EP21161491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2021
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 1/08 (2006.01)B65G 47/88 (2006.01)B65G 13/075 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020106410 10.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 26 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HERDER, Frank
55606 Bärweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.