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Brevet européen · EP3878876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878876
Numéro de demande
EP19881616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
10 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/16 (2006.01)
C08F 8/48 (2006.01)
C08F 220/14 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
F21S 43/235 (2018.01)
Priorité
JP 2018209210 06.11.2018
JP 2018238098 20.12.2018
JP 2019142311 01.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/043437 06.11.2019
Publication PCT
WO2020/095933 14.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Nippon Shokubai Co. Ltd

Nippon Shokubai Co., Ltd.

1-1, Koraibashi 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0043, JP

Inventeur

ONISHI, Ryuji

Suita-shi, Osaka 564-0034, JP

KAWANO, Teruhiro

Suita-shi, Osaka 564-0034, JP

TOKUHARA, Shingo

Suita-shi, Osaka 564-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.