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Brevet européen · EP3878902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878902
Numéro de demande
EP19882900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
28 juin 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/12 (2006.01)
C08L 33/00 (2006.01)
C09K 5/14 (2006.01)
C08K 3/013 (2018.01)
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 2018208230 05.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/043154 01.11.2019
Publication PCT
WO2020/095858 14.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  3. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Kitagawa Industries Co., Ltd

Kitagawa Industries Co., Ltd.

695-1, Higashiorido Mukui-cho, Inazawa-shi, Aichi 492-8446, JP

Inventeur

YUOKA, Teruaki

Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP

YOSHINO, Hiroto

Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.